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2. Hébergement
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3. Activité
Le site a pour objet la vente en ligne de [ex : bijoux, coffrets cadeaux, accessoires…].
4. Propriété intellectuelle
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7. Médiation à la consommation (Obligatoire en France)
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur de la consommation :
[Nom du médiateur choisi – ex : CM2C, FEVAD, etc.]
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